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Victoria University of Wellington Law Review

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Ziming --- "Nouveautes" [2004] VUWLawRw 22; (2004) 35(2) Victoria University of Wellington Law Review 553


NOUVEAUTéS

REVUES ET OUVRAGES

1) Henry-Michel Crucis[1] Finances Publiques, (Montchrestien 2003) coll "Focus droit", 255 pages, ISBN 2-7076-1301-0

Conformément à l'esprit de la collection, cet ouvrage n'est pas un manuel de cours, auquel il ne se substitue d'ailleurs pas. Il est toutefois conçu comme étant beaucoup plus qu'un simple lexique de termes juridiques.

Après avoir identifié les notions clés qui se rapportent aux finances publiques, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repères. Des développements substantiels mettent l'accent sur les aspects essentiels qui caractérisent ces notions: définition, historique, état de la jurisprudence, opinions doctrinales, etc. En outre, afin de permettre au lecteur d'approfondir un sujet, une bibliographie sommaire accompagne si nécessaire certaines notions.

2) Michel de Villiers[2] Dictionnaire du Droit Constitutionnel (Armand Colin 2000) 279 pages, ISBN 2-24705173-1

Le droit constitutionnel s'insère dans le droit public général auquel il emprunte une part des concepts qu'il utilise. Il ne saurait se comprendre sans les éclairages indispensables qu'apportent l'histoire constitutionnelle, l'analyse de la vie politique et le droit comparé.

Ce Dictionnaire du droit constitutionnel cherche à respecter cette diversité des sources et cette variété des approches. Les principaux termes et expressions qui sont utilisés en droit constitutionnel ou dans la vie politique sont recensés dans cette 4ème édition. En annexe, figure le texte de la Constitution française de 1958, actualisé à la date de la 17e révision de la Constitution (Loi constitutionnelle du 28 mars 2003).

Comportant quelque 300 entrées, c'est un véritable outil de travail qui peut donner lieu à plusieurs types de lecture. Le premier permet d'accéder directement à la compréhension d'un concept, le second établit, par un système de renvoi, des liaisons entre les définitions, le troisième enfin offre au lecteur désireux d'approfondir un thème précis des pistes de recherche grâce à la présence dans la plupart des définitions d'une bibliographie, de références et de débats doctrinaux.

3) Michel de Villiers[3] (Dir), Droit Public Général (Litec 2003) 1437 pages, ISBN 2-7110-0310-8

La seconde édition de ce manuel de droit public général, dont le contenu correspond pour l'essentiel aux matières de droit public enseignées dans le cadre du DEUG "droit" avec quelques incursions en licence, a été pensé, construit et rédigé notamment à l'intention des candidats aux différents concours de la fonction publique (d'Etat et territoriale). Il est également destiné aux étudiants en formation avant même qu'ils ne deviennent candidats aux concours et plus généralement à tous ceux – électeurs, élus, fonctionnaires – pour lesquels la connaissance du droit public est, parfois, un objet de curiosité, souvent un impératif et, toujours, un indispensable instrument de formation civique.

Le droit constitutionnel, le droit administratif, les finances publiques et le droit communautaire sont ainsi présents, à des degrés variables, dans chacune des parties. Mais un sommaire par matière (placé en tête d'ouvrage après le sommaire général) permet aussi au lecteur d'étudier de façon suivie (et plus traditionnelle) chacune des matières de ce livre.

Les auteurs sont: Jean-Yves Vincent, Henry-Michel Crucis, Michel de Villiers, Thibaut de Berranger, Emmanuel Cadeau, Catherine Eude Guias, Eric Mondielli, Yvon Le Gall et Gilles Bachelier.

4) Eric Ghérardi[4] et Jean-Pierre Sabio[5] La Note de Synthèse au CFPA et à l'ENM (Ellipses 2003) 175 pages, ISBN 2-7298-1277-6

La note de synthèse est, dans le cadre du concours d'entrée à l'ENM et de l'examen d'entrée au CRFPA, un exercice spécifique et très sélectif. Peu enseigné dans les Facultés, structures classiques de formation de la plupart des candidats, la note de synthèse offre un avantage comparatif souvent décisif à ceux qui en maîtrisent les rouages. A contrario, elle est à l'origine de l'immense majorité des échecs.

Cet ouvrage a pour but, de façon progressive et pédagogique, d'initier et d'entraîner les futurs candidats aux concours et examens afin de les aider à optimiser leurs chances de succès.

Une méthode générale suivie d'exemples et accompagnée des dernières annales disponibles permettra à chacun de progresser dans la pratique de cet exercice.

Les auteurs sont membres de jurys d'examen d'entrée au CRFPA et de concours administratifs et enseignent les techniques de la note de synthèse en différents établissements (IEJ, IEP, IPAG, CNFPT). Ils apportent des indications précises sur les exigences les plus récentes attachées à cette épreuve.

5) Sir Kenneth Keith[6], Marc Joyau[7] et Tony Angelo[8] (Editors) Endiguer ou Réguler les Flux Migratoires: Le Rôle du Juge, RJP 2003, Numéro hors série, vol. 3, 464 pages, Wellington (NZ)

Actes de la 5ème Conférence de l'Association Internationale des Juges du Droit des Réfugiés, octobre 2002, Wellington, Nouvelle-Zélande.

6) Alain Moyrand[9] Les Institutions de la Polynésie Française (Ministère de l'Education de la Polynésie française-CTRDP 2003) 272 pages, ISBN 2-910607-81-X

Cet ouvrage expose l'ensemble du droit public (administratif et constitutionnel) polynésien. Il le fait avec le souci du détail et de la précision, dans le cadre d'une conception générale de la Polynésie française et de ses réalités.

7) Pierre Pactet[10] Institutions Politiques: Droit Constitutionnel (Armand Colin 2003) 667 pages, ISBN 2-2470552-9

Le manuel classique de Pierre Pactet s'adresse principalement aux étudiants de première année des facultés de droit, des Instituts d'études politiques et des grands concours administratifs.

Couvrant l'ensemble de la matière, il étudie successivement les données de base des régimes politiques, les grands régimes étrangers, l'histoire constitutionnelle française et consacre la moitié de ses développements à la Cinquième République, qui fait l'objet d'une analyse détaillée et complète.

Conformément à une orientation qui a pris beaucoup d'importance et dont l'auteur a été l'un des précurseurs, il met l'accent sur les problèmes juridiques – sans négliger pour autant l'histoire et la vie politique – en s'attachant à en donner une présentation claire et accessible.

La 22e édition est à jour de tous les changements intervenus jusqu'à l'été 2003. Ils concernent surtout la Cinquième République. La révision constitutionnelle du 28 mars 2003 a institué une organisation décentralisée du territoire. A ce sujet, le Conseil constitutionnel a estimé le 26 mars 2003 qu'il n'avait pas le pouvoir de statuer sur une révision constitutionnelle. Des projets de révision sont prêts concernant le statut pénal du Chef de l'Etat ainsi que la mise en œuvre d'une charte de l'environnement. Des propositions de lois votées en juillet 2003 traitent d'une réforme du Sénat et de l'élection des sénateurs. Enfin, l'Union européenne a enregistré dix nouvelles adhésions et un projet de constitution européenne a été élaboré. Ces problèmes sont évoqués et traités dans la présente édition.

8) Jean-Marie Pontier[11] Les Schémas de Services Collectifs (LGDJ 2003) 117 pages, ISBN 2-275-02313-5

La politique d'aménagement du territoire connaît des hauts et des bas. Les lois de 1995 et de 1999 ont cherché à la relancer, notamment par la création d'instruments nouveaux. Après le schéma national d'aménagement et de développement du territoire, enterré avant d'avoir existé, les pouvoirs publics ont créé les schémas de services collectifs qui entendent donner, dans tous les domaines pris en compte, une image de la France dans vingt ans. Connaîtront-ils un meilleur sort que le SNADT? Mais que sont-ils exactement? Et quel est le rôle des collectivités territoriales, directement concernés par ces schémas? Ce sont là quelques-unes des questions auxquelles répond cet ouvrage.

9) Jean-Marc Regnault[12] (Dir), François Mitterrand et les Territoires Français du Pacifique (1981-1988) (Les Indes savantes 2003) 583 pages, ISBN 2-84654-044-6

En 1981, qui imagine la place que les TOM du Pacifique occuperont dans le septennat? Les "événements" de Nouvelle-Calédonie et surtout le drame d'Ouvéa ont été, jusqu'en 1988, l'occasion d'affrontements virulents entre la gauche et la droite métropolitaines qui méconnaissaient les problèmes réels.

En 1988, le candidat Mitterrand, dans sa "Lettre à tous les Français", consacre une page à la Nouvelle-Calédonie qui "rassemble, en miniature, toutes les composantes du drame colonial". Les essais nucléaires de Moruroa expliquent – s'ils ne justifient pas – le drame du Rainbow Warrior et contribuent à brouiller l'image internationale de la France.

François Mitterrand a-t-il recueilli, en Métropole et dans les TOM, des profits politiques de sa conduite des affaires dans le Pacifique? L'autonomie accordée à la Polynésie est-elle une forme de décolonisation? Les accords de Matignon permettent-ils de sortir du guêpier calédonien et de redresser l'image de la France? Autant de questions auxquelles ce livre tente de répondre.

10) Jacques Fialaire[13] (Dir), Les Contrats et le Système Educatif (L'Harmattan 2004)309 pages, ISBN 2-7475-5916-5

De nos jours, l'institution scolaire, ayant achevé son ouverture sur son environnement, s'est muée en un "système éducatif". Cette multiplication des acteurs des politiques éducatives s'est accompagnée d'une large diffusion du procédé contractuel. À côté de mécanismes s'inscrivant durablement dans l'organisation éducative (tels les contrats d'association dans le secteur privé), d'autres, pour éphémères qu'ils soient (tels les contrats emplois-jeunes) innovent dans l'ingénierie contractuelle. Le présent ouvrage envisage le droit positif applicable à ces contrats, qui va d'un maillage serré (cas des marchés publics scolaires) à des formes plus lâches (cas des conventions de partenariat). Il les met également en perspective avec les objectifs des politiques éducatives qu'ils traduisent.

11) Emmanuel-Pie Guiselin, Le Droit de la Vie Politique (Ellipses 2004) coll. "Mise au point", 159 pages, ISBN 2-7298-1890-1

Depuis une vingtaine d'années, de multiples réformes ont approfondi et renouvelé l'encadrement de la vie politique par le droit. Cette thématique centrale du droit constitutionnel et des institutions politiques est l'objet de cet ouvrage qui intéressera prioritairement les étudiants des IEP, de DEUG (droit, AES, sciences économiques) et tous ceux qui préparent les concours administratifs. L'ouvrage est également destiné aux citoyens soucieux de mieux comprendre le fonctionnement de notre démocratie et de mieux y participer.

12) Bernard Rigo[14] Altérité Polynésienne ou les Métamorphoses de l'Espace-Temps (CNRS Editions 2004) 416 pages, ISBN 2-271-06210-1

Cet ouvrage, de nature anthropologique, est consacré aux cultures polynésiennes et à leur rapport au divin. Polythéisme, sacré, ancestralité, interdit, don, clivage hommes-femmes... sont autant de notions clés utilisées par le discours savant pour décrire les sociétés traditionnelles. Pour autant ces notions n'ont de sens que rapportées à un questionnement préalable: qu'est-ce qu'une entité divine? Qu'est-ce qui fait la sacralité d'une chose? Quels rapports les ancêtres entretiennent-ils avec leurs descendants? Comment articuler la fécondité féminine aux dieux et aux hommes? Cet ouvrage propose une réponse polynésienne.

13) Jean-Yves Vincent[15] et Michel de Villiers[16] Code Electoral (Litec 2004) 757 pages, ISBN 2-7110-0428-7

Cette 7e édition du Code électoral, à jour au 10 janvier 2004, couvre toutes les élections politiques organisées en France: présidentielle, législatives, sénatoriales, municipales, cantonales, régionales, européennes, ainsi que les referendums. Sont également présentées et commentées un certain nombre de procédures qui précèdent, accompagnent ou suivent les élections: élections des exécutifs locaux, réglementation des sondages d'opinion, financement des élections...

Les nouveautés concernent principalement les élections régionales, européennes et sénatoriales, modifiées par la loi du 11 avril 2003 relative à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen et son décret d'application du 9 janvier 2004, et la loi du 11 juillet 2003 portant réforme de l'élection des sénateurs.

Au titre des dispositions générales, sont intégrées les dispositions de l'ordonnance du 8 décembre 2003 portant simplifications administratives en matière électorale.

THèSES

14) Laurent Tesoka, Les Rapports entre Catégories de Collectivités Territoriales, Thèse de droit public soutenue à la Faculté de droit de Montpellier I, le 2 décembre 2002, 688 pages [Jury: J.-C. Douence, J.-Y. Faberon (Directeur de recherche), D. Turpin (Président de jury), P. Augé et M. Joyau]

Les rapports entre les différentes catégories de collectivités territoriales constituent une donnée de plus en plus importante du droit positif. L'examen de ces rapports en fonction de leur objet permet de mettre en exergue leur prégnance et leur diversité.

Si de nombreuses présentations font état de l'existence de diverses tutelles dans le cadre de ces relations, l'analyse permet de montrer leur invalidité et plus généralement l'impropriété de l'utilisation de cette notion dotée d'un contenu juridique certain.

En revanche, l'étude de ces rapports permet d'établir l'existence d'une hiérarchie normative entre ces collectivités territoriales et l'organisation de rapports conditionnels.

Ce développement donne à voir des collectivités territoriales interdépendantes juridiquement. Tenant compte de l'enchevêtrement des compétences, il permet de structurer et d'assurer la pérennité de l'ordre juridique établi, permettant par la même occasion de garantir la position centrale de l'Etat.

La recherche d'une meilleure efficacité de l'action publique conduit cependant le législateur à mettre de plus en plus en place des rapports conférant à certaines catégories des pouvoirs de contraintes vis-à-vis d'autres collectivités territoriales de catégories différentes. Pour autant il n'entend nullement dans ce mouvement privilégier une catégorie particulière. A cet égard, l'agencement des relations entre ces entités infra étatiques en France se distingue de ceux qui sont opérés dans d'autres Etats européens et répond à une certaine idéologie "unitaire".

Au total, l'analyse du droit positif souligne l'existence d'une échelle des rapports entre les différentes catégories de collectivités territoriales, partant de relations souples et d'entraides, à des rapports permettant à une catégorie de disposer de véritables pouvoirs de contraintes vis-à-vis d'une collectivité territoriale de catégorie différente.

Pour autant, le droit positif française n'entend pas conduire à l'instrumentalisation d'une collectivité territoriale par une autre. Le respect des compétences légalement attribuées, la libre administration et le principe interdisant toute forme de "tutelle" entre ces entités, constituent autant de fondements juridiques permettant aux juges administratif et constitutionnel d'assurer une protection prétorienne de chaque catégorie face à son environnement. Ainsi, c'est la liberté de chaque collectivité territoriale en tant que groupement collectif qui se trouve protégée.

15) Yannick FER, Pentecôtisme en Polynésie Française: Sociabilité, Travail Institutionnel et Recompositions Identitaires. Thèse de doctorat en sociologie, EHESS, soutenue le 9 février 2004 à Paris, mention très honorable avec félicitations unanimes. Directrice de thèse, Mme Danièle HERVIEU-LÉGER, directrice d’études, présidente de l’EHESS. Jury: Sébastien FATH, Monique JEUDY-BALLINI, André MARY, Jörg STOLZ, Jean-Paul WILLAIME

Le pentecôtisme s’est développé en Polynésie française à partir des années 1960, d’abord au sein de la communauté chinoise, puis dans la plupart des îles de la Société, dans quelques atolls des Tuamotu et aux Marquises. L’expansion rapide du nombre de ses fidèles s’est accompagnée d’un processus de différenciation institutionnelle: des scissions successives ont fait naître plusieurs Églises charismatiques chinoises, puis une Église transculturelle – les assemblées de Dieu de Polynésie française – qui est aujourd’hui la principale Église pentecôtiste polynésienne. En outre, l’action missionnaire d’assemblées de Dieu américaines et de Jeunesse en mission ont contribué à l’émergence d’une pluralité d’expressions pentecôtistes, portée par un réseau d’organisations plus ou moins informelles au sein duquel circulent des croyants largement autonomes.

L’analyse du fonctionnement des assemblées de Dieu de Polynésie française permet de préciser l’articulation entre institution et individualisation des croyances au sein du pentecôtisme contemporain. Un travail institutionnel « invisible » y assure l’apprentissage d’un « Évangile relationnel » centré sur une communication personnelle avec Dieu et l’évangélisation comme mode de vie. Il produit à la fois une fidélité « enchantée » vis-à-vis de l’institution et une relativisation – parfois radicale – de toute appartenance institutionnelle.

Ce type de socialisation religieuse répond bien aux attentes d’individus détachés des structures traditionnelles d’encadrement social et désireux de « s’en sortir » par eux-mêmes: par un mouvement volontaire (« il faut aller de l’avant ») et à travers des choix personnels (donc authentiques) entre les différentes options pentecôtistes disponibles, ils peuvent ainsi trouver leur propre « chemin ».


[1] Professeur de droit public à l'Université de Nantes.

[2] Professeur à la Faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Nantes.

[3] Professeur à la Faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Nantes.

[4] Maître de conférences à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes I.

[5] Administrateur territorial.

[6] Justice of the Supreme Court, New Zealand.

[7] Maître de conférences de droit public à l'Université de la Polynésie Française.

[8] Professeur de droit à Victoria University of Wellington.

[9] Maître de conférences de droit public.

[10] Professeur émérite de l'Université Paris-Sud (Paris XI).

[11] Professeur à l'Université de Droit, d'Economie et des Sciences d'Aix-Marseille.

[12] Maître de conférences d'histoire à l'Université de la Polynésie Française.

[13] Professeur de droit public à l'Université Bretagne Sud.

[14] Responsable du Laboratoire de Recherche en Sciences Humaines de Polynésie française (LARSH), Polynésie française.

[15] Professeur à la Faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Nantes.

[16] Professeur à la Faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Nantes.


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